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Lexikon: Quote-part

Une Quote-part est le pourcentage par lequel la personne assurée doit contribuer elle-même aux frais couverts par l’assurance maladie obligatoire.
Le partage des coûts comprend la franchise et la quote-part (en principe 10 % des coûts dépassant la franchise). La quote-part ne s’applique qu’une fois la franchise épuisée. Cela signifie que les personnes assurées doivent payer elles-mêmes 10 % de leurs frais de santé. Toutefois, les adultes sont tenus de payer une quote-part à hauteur de 700 CHF par année au maximum et les enfants (jusqu’à 18 ans), 350 CHF.
Sont exclus de la franchise les frais de maternité ou d’accouchement (sans complications) et certaines mesures préventives particulières (p. ex. les vaccinations).
Depuis le 1er janvier 2006, la quote-part des médicaments originaux pour lesquels un médicament générique est disponible est passé de 10 % à 20 %. La quote-part sur le générique reste inchangée à 10 %, sauf en cas de différence de prix inférieure à 20 % ou dans le cas de certaines raisons médicales.
Les personnes qui ne vivent pas dans le même ménage qu’un ou plusieurs membres de leur famille doivent en plus payer 10 CHF par jour lors d’un séjour à l’hôpital. Il n’y a pas de limite supérieure dans ce cas particulier de partage des coûts. Les séjours à l’hôpital pour cause de maternité ou d’accouchement sont également exclus.

Exemple :
Max attrape une pneumonie en février et doit donc être soigné à l’hôpital. Le coût total de son traitement s’élève à 6 000 CHF. Sa franchise s’élève à 500 CHF, si bien que, sur le montant restant de 5 500 CHF (6 000 CHF - 500 CHF), le montant de sa quote-part de 10 % s’élève à 550 CHF.
Lorsque Max est victime d’une intoxication alimentaire causée par des champignons qu’il a ramassés lui-même en septembre de la même année, il doit à nouveau se rendre à l’hôpital. Cette fois, l’ensemble du traitement a coûté 3 000 CHF. Théoriquement, Max devrait participer à hauteur de 10 %, soit 300 CHF, car sa franchise est déjà épuisée. Cependant, comme il n’est tenu de payer qu’une quote-part de 700 CHF au maximum, il ne lui reste que 150 CHF à payer sur le 300 CHF initiaux.

 

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Artikel wurde am 10.11.2019 aktualisiert


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